Déposée le 11 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ruralies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES RURALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Ruralies domicilié(e) Maison des Produits Régionaux, A10 Aire du Poitou-Charentes - 79230 - AIFFRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 945 587 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Ruralies, M. Mignard Michel domicilié(e) Maison des Produits Régionaux, A10 Aire du Poitou-Charentes - 79230 - AIFFRES - France.
La marque LES RURALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Ruralies, Sarl - Maison des Produits Régionaux, A10 Aire du Poitou-Charentes - 79230 - AIFFRES - France - SIREN 452945587
Les Ruralies, M. Mignard Michel - Maison des Produits Régionaux, A10 Aire du Poitou-Charentes - 79230 - AIFFRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2014 n°2569410 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-12
Inscription le 5 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786505 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Limonades ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (sauf bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Gestion des affaires commerciales. Conseil en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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